L'Instant de l'Escarelle
Présentation de la marque L'Instant de l'Escarelle
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Instant de l'Escarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Instant de l'Escarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Instant de l'Escarelle arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10